Topic outline
NARCOTRAFIC ET PROXENETISME (2025)
Ce
cahier de la Fondation Scelles dresse un état des lieux approfondi de
l’interdépendance croissante entre réseaux de stupéfiants et proxénétisme, à la
croisée de logiques économiques, sociétales, technologiques et judiciaires. Il
met en lumière une criminalité composite, où les mêmes acteurs exploitent les
vulnérabilités de leurs victimes pour maximiser les profits et diversifier
leurs risques.
VADE-MECUM DES INFRACTIONS SEXUELLES SUR MINEUR.E.S (2024)
Poursuivant l’objectif d’éclaircir la législation concernant les
infractions sexuelles sur mineur·e·s et son application parfois complexe, ce
vade-mecum propose de parcourir le droit pénal en vigueur pour comprendre tant
la philosophie du législateur que les enjeux de la protection des mineur·e·s
face aux atteintes à leur intégrité physique, sexuelle et psychologique.
PROSTITUTION À L'ÈRE DU NUMÉRIQUE : vers une redéfinition de la prostitution ? (2023)
En l’état du droit
actuel, l’existence à la fois d’une prestation sexuelle en direct et d’une
rémunération ne suffit donc pas à caractériser une situation prostitutionnelle
et ne permet ainsi de sanctionner ni l’acheteur d’actes sexuels, ni le site
hébergeur, ni l’éventuel proxénète. Elle ne permet pas non plus aux femmes, ou
hommes, inscrit.e.s sur ces sites d’être reconnu.e.s comme victimes de
prostitution par la société et ne facilitent pas leur propre réflexion sur
cette monétisation du corps. Comment appréhender l’impact
des outils de communication actuels sur la prostitution? Quel positionnement
juridique et sociétal la France doit-elle adopter face à cette numérisation de
la monétisation du corps ?
PORNOGRAPHIE : SYSTÈME PROSTITUTIONNEL INDUSTRIEL FILMÉ (2022)
Depuis les années 90, les textes européens et
internationaux établissent un lien entre traite des êtres humains, abus sexuels
et pornographie. La pornographie y est reconnue comme contraire à la dignité
humaine, favorisant l’exploitation sexuelle des femmes et des enfants et
constituant un obstacle à l’égalité entre les femmes et les hommes. Dès lors, quel positionnement juridique et sociétal la
France doit-elle adopter face à cette industrie criminelle lucrative ?
EXPLOITATION ET VIOLENCES SEXUELLES EN TEMPS DE CONFLITS ARMÉS (2022)
Les violences sexuelles accompagnent les conflits
militaires. Agressions sexuelles, prostitution, viol, esclavage sexuel,
mariages forcés, grossesses forcées, mutilations génitales... sont utilisées
comme armes d’une guerre dont les femmes et filles sont les premières victimes.
Les conventions internationales fixent pourtant les règles de conduite à
adopter durant les conflits armés, en particulier en matière de protection des
populations civiles. Pour autant, ce sont les crimes les moins punis à
l’échelle internationale. Comment ces violences sexuelles se développent-elles
au cours des conflits ? Quelles sont leurs spécificités ? Comment
sont-elles réprimées ?
MINEUR·E·S PROXÉNÈTES (2021)

Face à la montée de l'exploitation sexuelle des plus jeunes et de son lot de mineur·e·s impliqué·e·s dans des affaires graves de proxénétisme, quelles solutions éducatives ou répressives peuvent-elles être apportées pour endiguer le phénomène ?
DEALING WITH THE DEMAND FOR PROSTITUTION: THE FRENCH EXPERIENCE (2020)
The Fondation Scelles have published a report on the awareness-raising course running in France as a mandatory sanction for men who have been arrested for paying for sexual access to a woman.
ENROLEMENT ET EXPLOITATION : les femmes occidentales dans le piège de Daech (2017)

Quels que soient les profils observés, les processus de radicalisation observés, le type de tromperie entre le projet proposé et les réalités auxquelles elles sont confrontées une fois sur place, les jeunes femmes occidentales qui ont décidé de tout quitter pour rejoindre Daech se retrouvent soumises aux interdits, basculent dans une emprise qui s'apparente à de l'exploitation sexuelle, de la traite ou de l'esclavage.